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arablack
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 Posté le: 07 Sep 2007 11:10 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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Encore un exemple du travers du brevetage, marquettage, appropriation à outrance... Figurez-vous que "Gwada" et "Madinina" sont des marques.
Je l'ai appris à mes dépends.
J'ai (ou plutôt j'avais, vu ce qu'il en reste) une boutique virtuelle de tshirts sur comboutique.com dans laquelle j'avais mis des visuels de la guadeloupe ou de la martinique. En intitulé des tshirts j'ai mis Gwada, Madinina. Tous les visuels portant ces termes ont été supprimés par l'éditeur du site car cela constitue une infraction au code de la propriété intellectuel.
En vérifiant sur http://www.icimarques.com/ , il y a de nombreuses marques déposés contenant madinina et Gwada mais aussi les deux termes seuls !
Sachez donc que Gwada et Madinina sont des marques au même titre que CocaCola ou Nike. Et l'utilisation que vous en faites peut vous porter préjudice.
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caribbean island
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 Posté le: 07 Sep 2007 11:20 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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est ce que tu sais de quand date cette marque?
je pense que c'est récent au vu des nombreuses personnes qui se lancaient dans les t shirts identitaires ils auraient fallu tous les interdire
en tout cas c'est hallucinant 
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colibri33000
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| Posté le: 07 Sep 2007 11:46 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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cette décision est sûrement contestable.
IL faudrait se pencher sur la question (avec de juristes).
Les personnes qui exploitaient commercialement "gwada" et "madinina" avant ce dépôt de marque peuvent le contester et sont sûr de gagner.
Dans ton cas, je ne sais pas exactement ce que tu peux faire.
J'imagine qu'on peut contester ce dépôt mais je ne sais pas si tu veux t'engager dans une procédure.
En attendant, tu peux surement déposer une déclinaison du style "GWAD' arablack" "GWADA'rablack", j'ai vu qu'il y avait beaucoup de déclinaisons déposées.
J'ai vu passer un article du Monde il y a quelque mois sur un sujet similaire: des élus s'inquiétaient de voir les chiffres des département déposés par des sociétés et s'interrogeaient sur la légalité de ces pratiques (ex: 64, Pyrenées-Atlantiques...).
Je ne sais pas ce qu'il est advenu de ce dossier.
En tout cas je partage ton coup de gueule.
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arablack
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| Posté le: 07 Sep 2007 11:53 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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Je ne veux pas me lancer dans une procédure d'autant plus que ma boutique de tshirt était simplement un truc pour m'amuser, ça me rapportait pas grand chose.
Sinon pour avoir les infos sur le détenteur de la marque et la date de dépot de celle-ci il faut payer le site icimarques
je ne comprends plus rien, je viens de chercher Guadeloupe et Martinique sur http://www.icimarques.com/
Tous deux sont aussi des marques (!!!) est-ce possible ?
Un ou une spécialiste du droit peut-il (elle) nous éclairer ?
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arablack
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| Posté le: 07 Sep 2007 11:57 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| colibri33000 a écrit: | | En attendant, tu peux surement déposer une déclinaison du style "GWAD' arablack" "GWADA'rablack", j'ai vu qu'il y avait beaucoup de déclinaisons déposées. |
 ça fait pas un peu nombriliste ?
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Eddy P
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Localisation: Nèg' Gwada an ildèfwans...
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 Posté le: 07 Sep 2007 12:08 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| colibri33000 a écrit: | cette décision est sûrement contestable.
IL faudrait se pencher sur la question (avec de juristes). |
je crois aussi... même si ça ne me choque pas trop pour "gwada" qui -au fond- est un mot qui historiquement n'a pas beaucoup de sens...  juste un raccourci... alors que "karukera" ou "madinina" sont -si je ne m'abuse" les noms caraïbes de nos deux îles préférées (je parle pour les antillais, là  )... dès lors que quelqu'un s'approprie le nom "madinina" me semble juridiquement illégal... c'est comme si les mots "england", "USA", "italia" etc... étaient déposés...
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colibri33000
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| Posté le: 07 Sep 2007 12:15 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| arablack a écrit: | Je ne veux pas me lancer dans une procédure d'autant plus que ma boutique de tshirt était simplement un truc pour m'amuser, ça me rapportait pas grand chose.
Sinon pour avoir les infos sur le détenteur de la marque et la date de dépot de celle-ci il faut payer le site icimarques
je ne comprends plus rien, je viens de chercher Guadeloupe et Martinique sur http://www.icimarques.com/
Tous deux sont aussi des marques (!!!) est-ce possible ?
Un ou une spécialiste du droit peut-il (elle) nous éclairer ? |
Je pense que ces dépôts sont contestables mais je n'ai pas encore trouvé de réponse tranchée.
| Citation: | | Certaines terminologies peuvent être sévèrement réglementées ou irrecevables en tant que marque. Attention, par exemple, à l'emploi des mots "France", "Français", "Europe" ou encore "médical", "docteur" et d'une manière générale, de toute terminologie pouvant entraîner une confusion dans l'esprit du public. De même, ne sont pas admises les marques ayant une consonance ou une apparence similaire. |
http://www.apce.com/pid835/deposer-une-marque.html
| Citation: |
* Les noms géographiques :
Les noms géographiques peuvent être utilisés avec prudence comme nom de marque, mais ne doivent pas créer de confusion avec une appellation d’origine ou une indication de provenance.
Par exemple, les marques “fils d’Alsace”® ou “Sirop des Vosges”® on été admis (Tribunal de Paris du 05/01/61 pour le premier et le Tribunal Civil d’Amiens le 03/11/55 pour le second nom), tandis que “Moutarde de Meaux” n’a pu être admis.
Les vins ne peuvent être désignés par une dénomination géographique étrangère à leur aire de production. Le choix d’un nom géographique ne doit pas être susceptible de porter atteinte aux droits des personnes qui utilisent ce nom pour désigner leur entreprise ou leur domaine. Quant au dépôt du nom d’une commune comme marque, ceci semble possible. Toutefois le Tribunal de Grande Instance de Paris a refusé la dénomination “Paris” pour un parfumeur pris isolément, mais admet la validité d’une marque complexe comme par exemple : Journal de Paris”®. Autre exemple de nom : Montblanc®. On prendra garde qu’il ne puisse pas y avoir une confusion avec une indication de provenance ou une appellation d’origine (A.O.C). |
http://www.montermonentreprise.com/nomdemarque.html
http://blog.toutallantvert.com/2006/06/21/entreprenariat/depot-de-marque-inpi-abusive-le-cas-de-momo-le-homard-29/
| Citation: |
Dépôt de marque INPI abusive? Le cas de Momo Le Homard (29)
Comme toute entreprise, vous vous êtes déjà posé la question concernant la protection de votre marque? C’est légitime. Lors de notre rencontre avec la délégation régionale de l’INPI (à la Chambre de Commerce et d’Industrie), nous nous demandions s’il y avait des limites au dépot de marque et le rôle de l’INPI. Bref est ce que l’on peut déposer tout et n’importe quoi? Est-ce que l’INPI nous protège réellement? Quelles limites y a t-il entre la protection d’une entreprise et celle des citoyens?
En tant que que citoyens, nous nous inquiétons déja du potentiel nuisif de l’appropriation de termes ou concepts populaires relevant du domaine public, par des organismes privées. Car les réponses apportés par l’INPI ne nous avaient sur ce point là pleinement satisfaits.
Nous venons de découvrir avec effroi comment une entreprise de t-shirts risque de fermer ses portes tout simplement parce qu’une autre entreprise a déposé comme marque une dizaine de numéros de département (en l’occurence 29 pour le Finistère). Est ce légitime ou est-ce abusif? Le tribunal a déja pris sa décision.
L’histoire
En reprenant les termes d’Allain Le Roux, maire-adjoint de Quimper,
Les faits : une entreprise brestoise imprime sur des tee-shirts le numéro de son département, le 29. Une société implantée dans le sud de la France, “Bil Toki”, prétend détenir la propriété de ce chiffre et assigne “Julou Compagnie” en justice. “Julou Compagnie”, propriétaire de la ligne de vêtement “Momo le Homard”, est condamnée à 10.000 euros de dommages et intérêts et à l’arrêt immédiat de la commercialisation de tout article affichant le numéro 29, assimilé à de la contrefaçon. Conséquence première : la fermeture des magasins de Brest et de Quimper, l’arrêt de la vente en ligne … et les inévitables licenciements. En outre, le TGI de Toulouse a également permis à “Bil Toki” l’exploitation exclusive de 33 numéros de départements, correspondant aux numéros que la société avait déposés à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Alors éditeurs de T-Shirts ou de vêtements, faut-il vous inquiétez de cette appropriation des chiffres? Certains proposent de décliner des gammes nouvelles comme ‘20+9′ ou autres combinaisons amenant au 29. D’autres crient au scandale, à quand le dépôt de marque de toutes les lettres de l’alphabet? Alors abusif ou pas selon vous? Faut-il proposer les chiffres et lettres de l’alphabet en Creative Commons ou en diffusion libre?
Anecdote : lors de la même réunion avec l’INPI, nous apprenions que l’INPI réfléchissait au problème posé par le dépot de marque de ’slogans politiques’… car apparemment, cela s’est déja fait ! A quand l’appropriation de termes par les partis politiques ?
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caribbean island
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| Posté le: 07 Sep 2007 12:26 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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à mon avis la personne en question à du flairer le bon coup en voyant que les t shirts "identitaires" étaient à la mode donc pour avoir la main mise sur ce business il a du se dire pourquoi ne pas déposer la marque
mais comme l'a dit colibri la marque a déja été utilisé avant donc ca doit surement être contestable
bientot guadeloupe et martinique aussi seront des marques déposées
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Timale
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| Posté le: 07 Sep 2007 13:40 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| Juriscom.net a écrit: | (...)
Sur l'utilisation d'un nom géographique comme marque ou élément d'une marque, le Code de la Propriété intellectuelle l'autorise dés lors que le nom géographique ne constitue ni une appellation d'origine ni une indication de provenance (7). Un nom de lieu par exemple, ne constitue une indication de provenance "que si ce lieu est connu du public comme étant spécialisé dans le produit couvert par la marque" ( . Si le nom de lieu désigne la nature et l'origine géographique des produits désignés dans l'acte de dépôt de la marque, il est bien descriptif, et doit être interdit. En effet, "ce nom de lieu doit rester à la disposition de tous les commerçants exerçant ou pouvant exercer leur activité dans la branche et dans la région considérée",.
(...)
Si l'on examine la jurisprudence sur l'utilisation de noms à la fois patronymiques et géographiques (très répandus en France), on peut mettre en évidence le fait qu'un nom géographique appartient normalement à tout le monde, qu'il est "dans le domaine public", comme les termes usuels de la langue française.
(...) |
http://www.juriscom.net/chr/1/fr19990204.htm
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Sé an lanmen ka lavé lot' asi Volcréole ! 
Plis fos pou lé Dom-Tom: Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Nouvelle Calédonie, Polynésie, Wallis et Futuna, Mayotte, ... Sé menm komba ! |
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coda
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| Posté le: 07 Sep 2007 14:25 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| caribbean island a écrit: | | bientot guadeloupe et martinique aussi seront des marques déposées |
| arablack a écrit: | je ne comprends plus rien, je viens de chercher Guadeloupe et Martinique sur http://www.icimarques.com/
Tous deux sont aussi des marques (!!!) est-ce possible ? |
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daddy
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Localisation: IDF
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| Posté le: 07 Sep 2007 15:50 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| arablack a écrit: |
Sachez donc que Gwada et Madinina sont des marques au même titre que CocaCola ou Nike. Et l'utilisation que vous en faites peut vous porter préjudice.
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Ironiquement, j'ai presque envie de dire :
Alleluiaaaa ! effectivement un serieux préjudice quand on voit toutes les produits dérivés et autres m.erdes "identitaires" labellisés 971,972, gwada, madinina sortis depuis quelques années. Si ca pouvait freiner la prolifération de tout ce marketing opportuniste ou au moins épurer dans la qualité sans forcément que ca profite aux auteurs du dépot des marques.
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Salut mon chéri c'est Tata Suzanne : j'tai fait une tarte. |
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caribbean island
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| Posté le: 07 Sep 2007 15:55 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| coda a écrit: | | caribbean island a écrit: | | bientot guadeloupe et martinique aussi seront des marques déposées |
| arablack a écrit: | je ne comprends plus rien, je viens de chercher Guadeloupe et Martinique sur http://www.icimarques.com/
Tous deux sont aussi des marques (!!!) est-ce possible ? |
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comme quoi je n'avais même pas fait attention à cette partie du topic
là pour le coup c'est sur que déposer des marques pour les mots "guadeloupe" et "martinique" n'est pas légale et limite absurde
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whitey
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| Posté le: 07 Sep 2007 16:05 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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ca serait bien que l 'on questionne nos élus sur cela car ca semble illégal .
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Si l'image que renvoie le miroir ne te plait pas, change l'image plutot que le miroir, car il pourrait bien refleter encore et toujours la meme chose... |
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Breizh972
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colibri33000
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| Posté le: 07 Sep 2007 16:21 Sujet du message: Gwada et Madinina sont des marques |
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| arablack a écrit: | | colibri33000 a écrit: | | En attendant, tu peux surement déposer une déclinaison du style "GWAD' arablack" "GWADA'rablack", j'ai vu qu'il y avait beaucoup de déclinaisons déposées. |
ça fait pas un peu nombriliste ? |
Qui n'a pas encore son tee-shirt malade "GWADA' rat black" ??? 
qui sont les bambooclat-faya-bun-dem-qui-vont-se-prendre-un-lyrical-gunshot-en-tête, qui n'ont pas encore acheté le tee-shirt du neg qui se respecte?
Nous rappelons que 0.00000001% des bénéfices (après impôts et redressement fiscal), sont reversés à l'association "volcréoliens pour les jeunes dans le besoin qui habitent chez moi"
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