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Règlement intérieur de Volcréole !


Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Accueil » Forum » A propos des forums de Volcréole: Règlement intérieur de Volcréole ! S'abonner au Flux Rss A propos des forums de Volcréole Partager ce sujet sur Facebook Partager ce sujet sur Twitter Partager ce sujet sur Myspace Partager ce sujet sur Del.icio.us Partager ce sujet sur Digg Partager ce sujet sur Google bookmarks Partager ce sujet sur Netvibes Partager ce sujet sur Viadeo Partager ce sujet sur Linkedin Partager ce sujet par email 
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  A propos des forums de Volcréole:   Sujet: Règlement intérieur de Volcréole !

Timale
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 #1 A propos des forums de Volcréole:   Sujet du message: Règlement intérieur de VolCréole !   Posté le: 06 Avr 2003 06:10

REGLEMENT INTERIEUR A LIRE IMPÉRATIVEMENT

(Mise à jour le 03 novembre 2012 à 11h15)


1- Introduction: L'association VOLCREOLE exploite le site http://www.volcreole.com et le Forum de discussion des Dom-Tom.
VOLCREOLE a pour objectif de développer et de maintenir une communauté en ligne conviviale où des membres d'âge, d'origine et de bagages techniques divers échangent leurs opinions, idées ou connaissances. Comme toute communauté, le forum de discussion de VOLCREOLE possède des règles que les visiteurs et les membres s'engagent à respecter.

2- Les membres Les membres s'engagent à respecter toutes les conditions de ce présent règlement avant leur inscription sur ce site. Dès lors, les membres assumeront toute la responsabilité de leurs actes sur Volcreole.com.

3- Les assistants sont des membres confirmés qui se sont portés volontaires pour aider les nouveaux dans l'utilisation du forum. N'hésitez pas à faire appel à eux dès votre inscription.

4- L'administrateur de ce forum s'efforcera de supprimer ou de modifier aussi rapidement que possible tous les messages à caractère répréhensible ou manifestement illicites dès qu'il en aura connaissance. Toutefois, compte tenu du fait qu'il est impossible de passer instantanément en revue tous les messages ou d'en déterminer systématiquement le caractère illicite, vous admettez donc que chaque auteur est responsable de ses propos respectifs ...
Par conséquent, ni l'association VOLCREOLE ni l'administrateur ne pourront être tenus pour responsables de l'opinion ou des actions des membres.

5- Rubriques, sujets et messages: Ce forum a pour but de permettre l'expression du plus grand éventail d'opinions possible, mais ne perdez jamais de vue l'idée principale du sujet auquel vous participez. Chaque rubrique du forum est destinée à recevoir des discussions axées sur un thème bien précis. Il est donc demandé aux membres de Volcréole de veiller à ne pas s'écarter du thème de la rubrique ou du sujet dans lequel ils postent leurs messages ...

Vous consentez à ne pas poster de messages insultants, injurieux, irrespectueux, harcelants, provocateurs, menaçants, obscènes, vulgaires, choquants, sexistes, diffamatoires, discriminatoires, racistes, homophobes, xénophobes, antisémites, pornographiques ou tout autre message qui violerait les lois applicables.

Vous consentez aussi à respecter le code de la propriété intellectuelle, d'une part en obtenant une autorisation d'exploitation de la part des auteurs ou des ayants droit et d'autre part en mentionnant systématiquement, dans vos messages, les sources des textes et images dont vous ne seriez pas l'auteur !
Rappel: toute copie totale ou quasi totale d'une oeuvre quelconque sans autorisation est illégale et ces pratiques peuvent entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre ...

Attention !!! Le spam ainsi que toute proposition de gain financier basée ou non sur un système pyramidal sont strictement interdits sur Volcréole !

Sur Volcréole, les langues à utiliser pour l'écriture des messages sont principalement le Français et le Créole.

Quelques règles claires:

• Il est formellement interdit de procéder à des inscriptions multiples permettant l'utilisation de plusieurs pseudos sur Volcréole
• Il est formellement interdit de proposer ou d'organiser des jeux concours sur le forum sans l'autorisation explicite de l'administrateur du site
• Il est formellement interdit de proposer ou de faire gagner des places (pass, invitations, etc ...) sur le forum sans l'autorisation explicite de l'administrateur du site
• Il est interdit de troller le forum de discussion
• Il est interdit d'utiliser le langage SMS dans vos messages (écrivez le plus lisiblement possible)
• Il est interdit de provoquer et/ou de harceler (même sous forme d'humour) des membres
• Il est interdit de manquer de respect aux membres par quelque façon que ce soit
• Il est interdit de faire du Spam ou du flood (lancement de plusieurs sujets/messages identiques)
• Il est interdit de dévoiler des informations personnelles (nom, prénom, adresse, N° de Téléphone, etc ...) concernant d'autres personnes (membres ou pas)
• Il est interdit de se servir du forum comme d'un Tchat (Volcréole est un forum de discussion, pas un Tchat géant: par conséquent, veuillez éviter les discussions de ce type)
• Il est interdit d'afficher des images ou des vidéos dans votre signature.

En vous inscrivant sur Volcréole, vous acceptez que l'administrateur supprime, modifie, déplace ou verrouille tout sujet ou message ne respectant pas ce présent règlement et/ou visant manifestement à dénaturer l'objectif du forum de discussion.

6- Piratage et activités illégales: Le forum de Volcréole est un lieu destiné à l'échange d'idées et aux communications constructives, et non un lieu permettant de violer les lois ou de débattre d'activités illégales. Ces activités incluent, mais pas seulement, l'apologie du piratage de logiciels ou des émulateurs de matériels et de logiciels ou la demande d'informations sur ce thème, ainsi que les conversations sur l'échange et la diffusion de virus, de licences, d'informations d'enregistrement, de clés d'accès de logiciels, de générateur de codes, de cracks, de films et de musiques protégés par les droits d'auteurs. Vous ne pouvez pas non plus échanger des informations sur la manière d'accéder de façon illégale aux matériels, logiciels, réseaux et autres systèmes. Veuillez ne pas poster non plus de messages entrant dans cette catégorie.

7- Service de streaming: Les videos (films, séries TV, clips, etc ...) visibles sur notre site sont diffusés en streaming dans un but purement promotionnel !
Ces vidéos proviennent directement de plateformes légales de streaming telles que Youtube, Dailymotion, Allocine, ... dans le strict respect de leurs règles d'utilisation.
Ces vidéos ne peuvent être visionnées qu'en ligne: par conséquent elles ne sont pas téléchargeables ...
En aucun cas nous ne mettons à disposition des vidéos complètes de films ou de séries TV ... Nous ne fournissons pas, non plus, des liens et ne générons pas du trafic vers des sites proposant du contenu protégé par des droits d'auteur.

8- Informations personnelles: En tant que membre du forum, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez lors de votre inscription seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord (en dehors des autorités judiciaires). L'association VOLCREOLE et l'administrateur ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.
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Si vous vous abonnez à la Newsletter, votre adresse email permettra aussi à Volcréole de vous envoyer certaines infos importantes et de vous donner la possibilité de remporter des lots (billets d'avion, lecteurs Mp3, places de ciné, invitations pour des soirées, invitations pour des concerts, CD's, etc ...), mais lorsque vous ne voudrez plus recevoir de mails en provenance de Volcréole, il suffira alors de vous désinscrire de la Newsletter en allant dans votre profil.

10- Responsabilités: Conformément à l'article 6-I-2 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et ne possédant aucun moyen de contrôle et de surveillance instantanée des messages du fait de son statut d'hébergeur, l'association VOLCREOLE ne sera en aucun cas tenu pour responsable de toute transgression de ce présent règlement par les membres du forum.

11- Plaintes et Mises en demeure: Si lors de votre navigation sur ce site, vous lisez des messages qui ne respectent pas ce présent règlement, veuillez précisément relever le lien des messages incriminés, puis contactez immédiatement l'administrateur à cette adresse volcreole@hotmail.fr, par message privé (disponible pour les membres de Volcréole) ou au numéro de téléphone suivant: 06.60.83.72.77 avant d'entreprendre toute éventuelle action en justice.

Les mises en demeure vous permettent de faire valoir vos droits à l'amiable avant toute éventuelle assignation en justice !!!

Ces mises en demeure devront obligatoirement être envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception au siège de l'association à l'adresse suivante : ASSOCIATION VOLCREOLE - 65, RUE DE TOULOUSE - 93600 AULNAY-SOUS-BOIS

Attention !!! Le fait, pour toute personne, de présenter à notre association ou à son représentant légal un contenu ou une activité du site Volcreole.com comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende !

12- Copyright © Volcreole®: Ce site est protégé par copyright, par conséquent, vous ne pouvez pas utiliser librement les informations qui y figurent.

13- Sanctions: En tant que membre, le non respect de ce présent règlement vous conduira à recevoir jusqu'à deux avertissements avant d'être banni de façon définitive du forum et peut, dans certains cas, vous exposer à des poursuites judiciaires.

Un système de Carton est mis en place pour les membres sanctionnés:

- Carton Jaune = 1er Avertissement
- Carton Orange = 2ème Avertissement
- Carton Rouge = Bannissement définitif

Votre adresse IP est enregistrée dans la base de données lors de votre inscription, puis à chaque fois que vous postez un message.

14- Remerciements: Je remercie d'avance tous ceux et toutes celles qui vont contribuer au bon fonctionnement de ce forum.
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Timale
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 #2 A propos des forums de Volcréole:   Sujet du message: Règlement intérieur de VolCréole !   Posté le: 07 Sep 2004 09:51

Concernant le règlement à lire avant inscription, une petite mise à jour a été faite au 01 Septembre 2004 ...

Donc depuis le 01-09-2004, tous les nouveaux inscrits sont soumis à ce règlement

Pour que l'inscription se fasse, le nouveau membre doit absolument cocher la case Je certifie avoir plus de 15 ans et j'accepte toutes les conditions du règlement de Volcréole.

Cela équivaut à une signature, donc vous pourrez rappeler ces conditions aux nouveaux inscrits qui ne les respecteraient pas.

Les anciens membres sont aussi soumis à cette mise à jour qui regroupe des conditions qu'ils connaissaient déja, mais qui n'étaient pas aussi claires !

Certaines personnes y voient une sorte de frein à la liberté d'expression mais je rappelle juste que le règlement sert à protéger Volcréole, ses membres et moi !

Je mettrai très prochainement à jour le règlement apparaissant dans la charte et dans la FAQ ...

@+
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Timale
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 #3 A propos des forums de Volcréole:   Sujet du message: Règlement intérieur de VolCréole !   Posté le: 21 Sep 2004 14:10

Voila !
Comme prévu, le règlement intérieur de Volcréole a été remis à jour pour plus de clarté !

(Re)lisez le afin d'en prendre connaissance !

Merci
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Timale
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 #4 A propos des forums de Volcréole:   Sujet du message: Règlement intérieur de VolCréole !   Posté le: 21 Nov 2007 01:53

Afin de faire face à une recrudescence de Trolls actifs ne lançant essentiellement que des débats non constructifs, le règlement intérieur de Volcréole a été remis à jour pour plus de clarté !

Le point: "Il est interdit de troller le forum de discussion" a été ajouté ...

La phrase permettant aux modérateurs d'agir sur les sujets et messages postés a été revue et corrigée ...
Citation:
 
En vous inscrivant sur Volcréole, vous acceptez que l'administrateur et les modérateurs de ce forum suppriment, modifient, déplacent ou verrouillent n'importe quel sujet de discussion et messages à tout moment en fonction de leur nature. 
 

est changé en:
Citation:
 
En vous inscrivant sur Volcréole, vous acceptez que l'administrateur et les modérateurs suppriment, modifient, déplacent ou verrouillent tout sujet ou message ne respectant pas ce présent règlement et/ou visant manifestement à dénaturer l'objectif du forum de discussion. 
 


Merci de (re)prendre connaissance du règlement.
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Timale
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 #5 A propos des forums de Volcréole:   Sujet du message: Règlement intérieur de VolCréole !   Posté le: 26 Mai 2009 13:13

Afin de protéger les membres du forum contre les organisateurs de jeux concours véreux, le règlement intérieur de Volcréole a été remis à jour !

Les points suivants ont été ajoutés :

Citation:
 
• Il est formellement interdit de proposer ou d'organiser des jeux concours sur le forum sans l'autorisation explicite de l'administrateur du site
• Il est formellement interdit de proposer ou de faire gagner des places (pass, invitations, etc ...) sur le forum sans l'autorisation explicite de l'administrateur du site 
 


En sus, je vous demande d'être vigilant à ce propos et de signaler à la modération tout organisateur de jeux concours qui vous paraitrait suspect ...

Merci de (re)prendre connaissance du règlement.
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