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Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 20 Mar 2006 14:19
MadininaUK a écrit:
Non, on n'est pas libre de se tourner vers nos voisins caraibeens
Si je te dis que l'annee derniere y'a eu des accords signes directement par paris au niveau des zones de peche dans la mer des antilles, a la grande fureur du president de la region martinique (Marie-jeanne) parce que ce genre de negociation aurait du etre regle par les elus locaux ... tu comprendras qu'on n'est pas libre d'echanger avec nos voisins directement.
On en avait parle la a l'epoque: http://www.volcreole.com/forum/sujet-12206.html
En plus, on est dans la zone communaute europeenne. Donc ca nous ... avantage ... pour la circulatio des produits a l'interieur de cette zone. Mais je suppose (je n'en suis pas sure!) que pour tout pays qui veut commercer avec nous, y'a cet acces a la zone CE qui rend les choses plus delicates. (Par ex, si un pays signe des contrats speciaux avec nous, ca leur permettrait de vendre ds la zone CE et d'avoir acces discretement, par la petite porte a toute la zone CE!)
Ce serait sans doute plus avantageux pour vous si vous pouviez signer librement des accords commerciaux avec vos voisins, quitte à mettre en place des barrières douanières entre la CE et les DOM-TOM.
Quand on voit avec qui commerce la France et bien elle commerce surtout avec ses voisins immédiats. Très peu avec l'Amérique (trop éloignée). La distance géographique ça compte.
Plutôt que revendiquer l'indépendance, vous pourriez demander une évolution de votre statut plus adaptée à votre économie.
L'indépendance, à l'heure actuelle, c'est trop de risques.
Et la monnaie? Est-ce vraiment une bonne idée d'utiliser l'Euro dans les DOM-TOM?
Avec quelques bonnes manifestations (sans tout casser) on arrive souvent à se faire entendre.
Vous commercez en priorité avec la France, ce qui est artificiel. Le Canada par exemple a beau être francophone, il commerce quasi exclusivement avec les USA.
Je suis curieux de savoir pourquoi la France maintient ce systême couteux de commerce exclusif avec la métropole. Il paraît qu'il y a des raisons "stratégiques" à garder nos DOM-TOM. J'aimerais bien savoir lesquelles.
Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 21 Mar 2006 00:40
nominoë a écrit:
Je suis curieux de savoir pourquoi la France maintient ce systême couteux de commerce exclusif avec la métropole. Il paraît qu'il y a des raisons "stratégiques" à garder nos DOM-TOM. J'aimerais bien savoir lesquelles.
La raison est de garder ces iles sous tutelle.... Avoir des eaux territoriales aux Ameriques.
pouvoir faire circuler des sous-marins nucléaires....
Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 21 Mar 2006 00:55
Nous assistons a la fin de l'economie traditionnelle pour faire place à la Net-économie.
Nous assistons à la fin de l'energie a base de petrole.... De nouvelles voie de
remplacement sont a l'etude.
Personne n'a encore trouvé cette nouvelle voie... Allons nous les laisser cherche,
les laisser trouver, et ensuite faire comme des moutons et suivre les trouvaillles,
acheter leurs nouveaux produits ?
OK ! Nous avons raté toutes les dernières innovations de ces dernières années.
Nous avons toujours été à la traine... Mais aujourd'hui il y a une redistribution
des cartes. Une nouvelle ère des pionniers s'amorcent. Un nouvel eldorado
se construit pour les entrepreneurs et les audacieux....
Allons nous rester à la traine ? Regarder les autres mener des travaux de recherche
et mettre en place de nouvelles industries ?
Mais mes chers amis, si aujourd'hui nous sommes à la traine... Mais demain
nous serons carrement des arriérés ! Ils feront ciruler leurs voitures sur coussin
d'air, ils auront des cités baties sur des socles anti-grativationnels et nous nous
serons toujours à chercher à nous caser chez eux, à nous coller à eux,
a quemander, à parler des discriminations, à pleurnicher, à geindre, à gémir....
Mais franchement. Entre nous. Avouons le. On chercher toujours à se frotter à eux !
On se défini par rapport à eux. On est encore colonisés dans la tête ! La preuve ?
On ne peut meme pas enisager de vivre sans eux ! On ne peut meme pas
imaginer de vivre dans des Antilles libres sous tutelle de personne !
Nous sommes toujours colonisés dans la tête !
Certains diront non ! J'ai tort ! OK ! Mais t'habites ou ? En occident ! Tes meilleurs
amis ? Des occidentaux ! Tes petites copines ? Des occidentales ! Tu fais des
projets ? C'est toujours en compagnie d'Occidentaux. Non non non non non !
Si on n'est pas independant dans nos têtes alors on ne sera pas independants
economiquement !
Etre indepdant ne veut pas dire être CONTRE ! Car meme quand tu es CONTRE,
tu te definis par rapport à l'autre ! Etre INDEPENDANT c'est ête ni pour ni contre.
C'est se définir par rapport à soi, en fonction d'ou on veut aller, sans être
CONTRE qui que ce soit, et sans être le bounty de service, le lecheur de bottes,
le larbin qui ne peut meme pas envisager sa vie sans les Occidentaux...
Je cherche des soldats la guerre economique des Antilles. Je cherche
des champions de l'esprit d'entreprise, de l'autonomie, et de l'indepdance d'esprit.
Il est clair que ce travail se fera avec une ELITE très restreinte, mais très motivée
et très compétente, très eclairée et qui se bat pour son avenir....
Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 23 Mar 2006 10:29
Une bonne solution pour entrer dans le business et être en phase
avec le monde ou nous vivons, ce serait de concevoir directement
une entreprise dont le contact avec le client se fait SURTOUT par Internet.
Car pour recevoir un client dans des locaux, il faut louer le local, avoir
une hotesse d'accueil, avoir des consultants pour recevoir les clients,
avoir des bureaux, du mobilier pour installer le client dans un
environnement conviviale. Or tout ceci coute enormement d'argent,
ce sont des charges qui n'apportent rien sur le FOND du metier mais
se situent uniquement sur la FORME... Meme si dans certains metiers
c'est la FORME qui compte plus que tout...
Dans la perspective d'une entreprise, d'une e-Entreprise, d'une
entreprise Internet, vous devez utiliser des moyens de paiement
Interent : http://www.paypal.com
Ouvrez tous un compte paypal ! C'est gratuit ! Puis quand vous serez
des vendeurs Internet ou des e-Vendeurs, alors là 0.35 € plus 3,5% sur la transaction...
Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 05 Avr 2006 11:30
Les sociétés Occidentales se meurent. Elles ne se reproduisent plus.
Une seule alternative alors est l'immigration. Cependant cette solution
apporte plus de problèmes qu'elle n'en resoud. De plus si elle apporte
des solutions aux problèmes economiques, elle ne resoud pas le
problème de la disparition culturelle du monde occidentale. Au contraire
elle favorise l'extermination de la culture occidentale.
Toutefois, pour pallier au manque de main d'oeuvre qualifiée dans
les années à venir, et sachant qu'il y aura besoin de bras pour
pallier tous les besoins des populations à venir, une voie
interressante serait le developpement de robots androides et gynoide.
Un peu comme dans Ghost In the Shell.
Admirez ces beautés du futur
L'avenir est au developpement de robots sophistiqués capables
de prendre la place de l'etre humain et de l'assister dans ces taches
quotidiennes ou au travail.
Préparons cet avenir en investissant dans les technologies de la robotique, des
systèmes experts, des outils d'aide à la décision, des bases de connaissances
et de l'intelligence artificielle...
Au coeur des Dom-Tom: Sujet du message: Independance economique des Antilles Posté le: 05 Avr 2006 11:42
5 février 2006
par Jean-Paul Baquiast
De l'évolution du cosmos à la mécanosynthèse
From cosmic evolution to mecanosynthesis
Nous avons déjà consacré un long article à la morphogenèse, en donnant une large place à la théorie dite structurale d'Adrian Bejan dont il nous semble que l'on n'a pas assez parlé en France.
Cet article, à la relecture, nous paraît encore à jour. Nous conseillons donc au lecteur patient d'y jeter un coup d'oeil. Cependant des événements nouveaux obligent à lui donner des prolongements, que l'on trouvera ci-dessous (image Molecular Assembler).
La morphogenèse
On peut définir la morphogenèse comme le processus consistant à créer des formes. Mais le concept de forme n'a rien de rigoureux. Il peut désigner l'aspect extérieur d'un objet, tel qu'il apparaît à nos organes sensoriels et ce, indépendamment de la nature de cet objet. Ainsi un cristal de neige et une étoile de mer possèdent une forme dite en étoile. Mais on peut donner à la forme un sens beaucoup plus général. On appellera forme, en ce cas, les divers objets, non-vivants et vivants, existant dans la nature et identifiés par nous, compte tenu de ce qu'en perçoivent nos sens après reconstruction par notre cerveau. En ce sens, on pourra par exemple parler des formes vivantes, espèces et individus au sein de ces espèces, ayant été observées et classées par les naturalistes. Il s'agira des innombrables façons dont les constituants élémentaires de la matière biologique, atomes et molécules, ont été organisés par l'évolution en structures plus complexes. A ce niveau, chaque forme (ou type de forme) existant dans la nature est spécifique et doit être distinguée des autres, même si en apparence elle leur est comparable. Si le corail et l'arbre ont des formes extérieures voisines, il ne s'agit absolument pas de formes naturelles identiques, puisque chacun est le fruit d'une évolution propre. Ce qui nous intéressera en ce cas sera d'étudier la façon dont l'évolution a pu donner naissance à des objets aussi semblables et cependant aussi différents que le corail et l'arbre.
Ainsi entendue, le terme de morphogenèse désigne d'abord les mécanismes naturels producteurs de formes : réactions physiques ou chimiques donnant des minéraux de formes et de couleurs différentes ou comparables, influence des vents sur la mer ou le désert productrice d'ondes, évolution des génomes produisant des êtres vivants aux propriétés diverses, etc. Celui qui observe la variété des formes dans le monde et cherche à en comprendre les raisons doit impérativement identifier ces mécanismes naturels et comprendre la façon dont ils agissent pour produire des formes bien déterminées. Mais on risque alors de donner à l'étude de la morphogenèse une telle ambition qu'elle sera obligée d'aborder l'ensemble des sciences. Pour éviter ce risque, on se limitera aux processus génériques, mettant en oeuvre des règles simples dont la combinaison aboutira à la production de formes complexes. Ce seront ces règles qui nous intéresseront, puisqu'elles permettront de comprendre et le cas échéant reproduire l'infinie variété des objets du monde, sans s'obliger à étudier les caractères propres de chacun de ceux-ci. Si nous analysons l'aile ou l'oeil de l'animal, nous n'aurons pas besoin de connaître en détail les innombrables organismes vivants dotés de tels appendices. Il nous suffira, au moins dans un premier temps, de comprendre les fonctionnalités qu'assurent ces derniers et les grands plans de structure communs qu'ils partagent en conséquence.
Une démarche classique permettant à la science de simplifier l'analyse de phénomènes apparemment différents consiste à rechercher s'ils ne découlent pas de causes identiques. La morphogenèse, telle que nous venons de l'évoquer, est la science de l'évolution des formes. Il est donc tentant de rechercher les grands mécanismes évolutifs permettant d'expliquer la diversification et l'accroissement de complexité des formes naturelles. Il en est un connu depuis longtemps, mais qui n'intéresse que la biologie : la sélection darwinienne sur le mode reproduction-variation-sélection. Elle suppose, sauf cas particuliers, l'existence d'un génome dont les mutations introduisent l'élément de diversification à partir duquel de nouvelles formes apparaissent.
Un mécanisme plus général
Mais il est un mécanisme évolutif beaucoup plus général, bien moins connu, qui intéresse le cosmos tout entier. Selon les théories cosmologiques actuellement admises, le cosmos est né d'un évènement unique, le Big Bang ou le phénomène qui en a tenu lieu(1). Il est admis que depuis le Big Bang, la matière visible de l'univers a constamment évolué, depuis les nuages de poussières et protogalaxies jusqu'aux galaxies semblables à la nôtre. Au sein des galaxies, les astres évoluent eux-mêmes de façon relativement semblables : création d'un disque en rotation autour d'une proto-étoile, apparition des planètes, évolution de l'étoile elle-même jusqu'à sa disparition sous forme de géante rouge ou pour certaines de supernova. Sur les planètes de type terrestre, la matière physique évolue elle-même selon des cycles lents. Pour ce qui concerne la Terre, une des voies selon laquelle s'est faite cette évolution a permis l'apparition de la vie à partir de molécules pré-biologiques.
Il est certain qu'aujourd'hui beaucoup de choses restent mystérieuses concernant le cosmos et son évolution – à supposer qu'il y ait vraiment évolution. En quoi consiste et comment évolue la matière noire inconnue qui représenterait une grande partie de la masse globale de l'univers ? Quelle est l'énergie noire, assimilée à la constante cosmologique, qui combat l'effet de la gravité et provoque une expansion semble-t-il accélérée de l'univers ? Que deviennent les astres dont la masse est suffisante pour qu'en phase évolutive terminale ils s'effondrent sur eux-mêmes et deviennent des trous noirs ? Mais ces questions sans réponse n'empêchent pas certains cosmologistes de considérer que l'évolution de la matière visible obéit à des lois communes que l'on doit pouvoir retrouver depuis les corps les plus grands jusqu'aux objets physiques et même biologiques les plus petits de notre environnement terrestre.
Pour Eric J. Chaisson(2) ces lois s'articuleraient autour de la façon dont le flux d'énergie primordial (né lors du Big Bang et peut-être alimenté en permanence depuis lors) est utilisé par les corps physiques et biologiques pour accroître leur complexité. Il s'agit d'une énergie « libre » à la disposition des organisations matérielles et biologiques, qui l'utilisent en conformité avec les principes de la thermodynamique loin de l'équilibre pour se transformer et accroître leur complexité. Il en résulte une compétition entre les organisations qui favorise celles qui optimisent l'usage de l'énergie en rapport avec leur masse. Prenons l'exemple d'un astre. Si sa masse est très importante, il brûle tout son hydrogène trop rapidement et disparaît très vite sans produire de complexité. A l'opposé, notre soleil dispose d'une masse qui lui permet d'équilibrer longtemps la pression gravitationnelle et la force d'expansion née de la fusion de son hydrogène. Il est donc capable d'optimiser ses ressources énergétiques de sorte qu'il entretient pendant des milliards d'années autour de lui un cortège de planètes sur certaines desquelles la vie a pu apparaître. Mais, revers de la médaille, il se transformera en fin de vie en géante rouge et ne pourra pas atteindre l'état explosif d'une supernova. Il ne répandra donc pas dans son environnement les éléments lourds à partir desquels d'autres formes de vie pourraient se former dans d'autres systèmes solaires. Autrement dit, il n'aura pas de descendance et n'aura pas contribué à l'évolution cosmique. Ainsi les organisations que l'évolution cosmologique sélectionne sont celles qui restent au milieu de deux extrêmes : consommer trop d'énergie et brûler trop vite leurs réserves et ne pas en consommer assez et rien produire en termes de complexité.
Eric Chaisson applique les mêmes principes aux logiques d'évolution et de sélection des structures et organismes terrestres. Les formes qui apparaissent et qui survivent sont celles qui utilisent au mieux l'énergie nécessaire à leur construction et à leur résistance aux agressions du milieu. Il n'y a rien là de finaliste non plus que de biologique. Prenons l'exemple souvent cité d'un cristal de neige. Pour que celui-ci se forme, les molécules d'eau doivent se rapprocher jusqu'à adhérer et ne pas être rejetées. Bien que les collisions initiales entre molécules se produisent tout à fait au hasard, les molécules en mouvement sont guidées par les forces électromagnétiques jusqu'à ce qu'elles trouvent des positions favorables sur la surface du cristal. Si une molécule arrivant au hasard se trouve positionnée à un endroit favorable à la croissance du cristal, elle est « sélectionnée ». Sinon, elle est rejetée. Sa venue initiale résulte du hasard, mais non sa sélection. De plus, quand le cristal atteint un état d'équilibre thermodynamique, il ne peut plus accepter de molécules et son évolution s'arrête. Eric Chaisson remarque à juste titre que le terme de sélection, dans ce type d'évolution, parait peu opportun. Il n'existe aucun agent qui exercerait une sélection, en éliminant les moins adaptés. Les objets qui survivent sont ceux qui restent après que les autres ont disparu. Il préfère le terme d'élimination non-aléatoire. Dans l'exemple des cristaux, un grand nombre de ceux engagés dans un processus de formation ont disparu parce qu'ils étaient mal conformés pour résister aux forces de destruction. Seuls ont survécu ceux répondant aux contraintes d'équilibre nécessaire à la formation de ce type d'objet.
L'hypothèse selon laquelle existe au plan cosmologique un principe général d'évolution qui se retrouve à tous les niveaux d'organisation de l'univers est satisfaisante pour l'esprit, même si elle n'est pas vraiment vérifiable vu que nous ignorons encore le tissu profond de l'univers. Il existerait ainsi selon cette hypothèse un grand principe unificateur (a great unifier) qui, en amont de et en parallèle à l'évolution biologique, agirait sur l'ensemble des structures matérielles. Son fondement serait l'optimisation de l'utilisation de l'énergie, qu'il s'agisse de l'énergie cosmologique primaire ou des formes d'énergies spécifiques que nous retrouvons sur Terre. Les entités biologiques et les entités sociales humaines n'y échapperaient pas, en sous-jacence des autres formes d'évolution complexifiante, génétiques et culturelles, qui se sont greffées progressivement sur le processus évolutif primaire à base d'optimisation de l'énergie.
Emergence d'une intelligence cosmique?
Une question importante se pose néanmoins, à laquelle Eric Chaisson ne répond pas. Que deviennent dans la perspective d'une évolution cosmique unificatrice intéressant les différents composants de l'univers les formes complexes spécifiques développées sur des planètes comme la Terre. Sur la Terre sont apparues des molécules prébiotiques, puis des formes de vie, de conscience et de représentations scientifiques du monde propres aux humains. Ces organisations ou formes complexes ont profité de conditions favorables spécifiques (dites «fine tuning» dans le vocabulaire anthropique) offertes par l'évolution cosmique, notamment la présence d'atomes lourds comme celui du carbone résultant de la fin explosive de supernovas antérieures à la création du système solaire. De telles formes complexes sont-elles irrémédiablement appelées à disparaître lors de la fin de celui-ci? Le relais est-il pris dans d'autres systèmes solaires nés de l'explosion d'autres supernovas, mais, s'il l'est, n'est-il pas voué à des morts analogues survenant irrémédiablement ? Ceci voudrait dire que l'évolution cosmique globale finirait par s'éteindre, concomitamment d'ailleurs avec la fin de l'univers par excès d'expansion que prévoient actuellement les cosmologistes.
Peut-on au contraire estimer que les formes de vie intelligentes apparaissant sur des planètes comme la Terre exercent sur l'évolution cosmique des effets en retour qui d'une certaine façon la conduiraient à se prolonger vers un avenir certes incertain mais non fermé? Nous sommes là dans les spéculations dangereuses car elles risquent d'encourager les croyances spiritualistes. Cependant, en restant dans le domaine de la science, il n'est pas interdit de faire l'hypothèse que l'évolution cosmique a conduit déjà ou conduira un jour à l'apparition de super-intelligences diffuses dans l'univers global, on ne sait où exactement. Elles agiraient sur lui, on ne sait comment, pour le rendre plus intelligent et conscient que ne semblent le permettre les lois de la physique telles que nous les connaissons aujourd'hui. Faire de telles hypothèses n'a d'intérêt que si elles conduisent à rechercher des preuves expérimentales de ce que l'on suppose. Sinon, c'est simplement de la métaphysique, c'est-à-dire la supputation de ce qui pourrait se passer au-delà de la physique. La métaphysique n'a d'intérêt que si elle oblige la physique à se renouveler. Or aujourd'hui, nul ne peut scientifiquement mettre en évidence des formes d'intelligences cosmiques. mais peut-être est-ce parce que l'on s'y prend mal. Le livre de James Gardner, présenté par ailleurs dans ce numéro, examine ces questions.
Transposition aux sciences de l'ingénieur
Une fois que la science commence à comprendre la façon dont la nature a sélectionné certaines formes et pas d'autres, aussi bien dans le monde physique que dans le monde biologique, elle s'applique à transposer les mécanismes correspondants en vue de résoudre des problèmes d'ingénierie - c'est-à-dire intéressant la fabrication d'artefacts, outils ou objets finaux.
Dans ce cas, la réflexion sur l'évolution des formes dans l'univers, c'est-à-dire la morphogenèse, peut désigner l'activité des bureaux d'étude qui visent à produire ces artefacts. Ceux-ci sont parfois loin des formes existant dans la nature. La grande variété des applications données à une forme générique comme la roue n'est pas inspirée de ce que fait la nature. Mais de plus en plus les ingénieurs étudient les solutions de celle-ci et s'efforcent de les transposer dans leurs processus ou leurs produits. C'est ce que fait la bionique, dont l'activité consiste à comprendre les produits de la morphogenèse naturelle à l'oeuvre dans le domaine biologique et copier ceux qui paraissent intéressants au profit de dispositifs artificiels.
On considère généralement que l'évolution des systèmes physiques comme celle des systèmes vivants ont produit des solutions optimisées, c'est-à-dire offrant le meilleur emploi possible des ressources naturelles au regard des contraintes s'imposant à ces systèmes. Nous avons vu ce qu'il en est concernant l'optimisation de l'énergie au plan cosmologique. Il est donc tentant de transposer dans le cadre de la morphogenèse artificielle les méthodes optimisées de la morphogenèse naturelle. Encore faut-il avoir élucidé ces dernières, ce qui n'est jamais évident. Il ne suffit pas qu'un phénomène naturel existe pour que nous puissions le considérer comme optimisé. Il faut aussi admettre que les optimisations naturelles ne sont pas toujours intéressantes, dans le cas de certains systèmes technologiques répondant à des ambitions souvent très différentes. Il faudra faire appel à des méthodes d'optimisation artificielle, aujourd'hui de type computationnel (mathématique et informatique).
Une application récente et particulièrement prometteuse de la morphogenèse des matériaux concerne ce que l'on appelle la mécanosynthèse ou plus exactement la nanomécanosynthèse positionnelle. Elle consiste à assembler unes à unes, d'une façon viable, les molécules nécessaires à la constitution d'un cristal ou d'un autre corps ordonné. On trouve dans le journal Molecular Assembler du 12/01/2004 la description par Robert A. Freitas Jr d'un processus breveté permettant de réaliser la synthèse du diamant selon le procédé de la mécanosynthèse positionnelle(3). La technique devrait être réutilisable pour réaliser la nanomécanosynthèse de nombreux autres corps. Elle sera donc largement employée compte tenu du développement des nanotechnologies. Elle pourra être étendue à la construction de structures plus importantes de taille macroscopique. Nous avons donc là un domaine d'étude qui abandonne résolument la métaphysique, mais qui pourra peut-être un jour y ramener.
Notes
(1) On sait que l'hypothèse du Big Bang est de plus en plus contestée, mais ce point n'intervient pas dans notre propos (voir notre article Remise en cause probable du modèle du Big Bang)
(2) Eric J. Chaisson dirige le Wright Center for Science Education à la Tufts University de Medford, Mass. Il vient de publier un article sur ce sujet, sous le titre The great Unifier, dans le NewScientist du 7 janvier 2006, p. 36.
(3) How To Make a Nanodiamond. A Simple Tool for Positional Diamond Mechanosynthesis, and its Method of Manufacture by Robert A. Freitas Jr. http://www.molecularassembler.com/Papers/DMSToolbuildProvPat.htm
Un paradis fiscal est un territoire à fiscalité privilégiée. En anglais, le concept correspondant est celui de tax haven (« port fiscal » ou « havre fiscal ») ; en allemand on emploie le terme d'oasis fiscale (Steueroase). Le terme de paradis fiscal ne prend son sens qu'en comparaison avec d'autres pays à fiscalité plus élevée (un pays donné est toujours le paradis fiscal d'un autre pays, au moins dans certains domaines ou pour certaines activités). Ainsi un rapport de l'OCDE de 1987 relatif à la fiscalité internationale précisait dès son introduction « qu'il n'existe pas de critère unique, clair et objectif permettant d'identifier un pays comme étant un paradis fiscal ».
Cette vision est celle retenue par les administrations fiscales même si dans la plupart des pays membres de l'OCDE, il n'existe pas dans la législation ou dans la jurisprudence de définition précise. Ainsi, on peut remarquer que dans le Précis de Fiscalité établi annuellement par la Direction Générale des Impôts française, le terme « paradis fiscal » n'est utilisé qu'une seule fois et dans une Instruction du Ministère des Finances du 18 mai 1973, le paradis fiscal était défini comme un pays « qui applique un régime fiscal dérogatoire tel qu'il conduit à un niveau d'imposition anormalement bas ». Pourtant, dans la référence que constitue le Code Général des Impôts français, l'article 238 A préfère parler de « pays à régime fiscal privilégié », le terme « paradis fiscal » n'apparaissant même pas dans l'index alphabétique du Code. Cet euphémisme, qui remonte à l'article 14 de la loi de Finances de 1974, désigne les États ou territoires où les contribuables sont imposables ou assujettis à des impôts sur les bénéfices ou les revenus notablement moins élevés qu'en France, ce qui démontre le côté tout relatif de la définition. Un pays peut-être considéré comme un refuge fiscal au regard de certaines situations ou opérations particulières ; certaines dispositions législatives (zones franches) peuvent également créer une sorte de paradis fiscal à l'intérieur d'un pays à forte fiscalité.
L'intérêt des paradis fiscaux ne réside pas seulement dans leur qualité fiscale, mais aussi dans d'autres avantages aussi essentiels. Le rapport GORDON de l'administration fiscale américaine ainsi que les travaux de l'OCDE retiennent un faisceau de caractéristiques communes à la plupart des paradis fiscaux :
* absence ou faible niveau d'imposition pour des dépenses publiques réduites
* stabilité économique et politique
* liberté des changes accompagnée d'une monnaie liquide
* secret commercial et secret bancaire inébranlable (on parle parfois de « paradis bancaire »)
* secteur financier très développé par rapport à la taille du pays ou la dimension de son économie
* bonnes infrastructures de communication et de transport
* maillage de conventions fiscales faible ou inexistant.
A ces critères, on peut ajouter l'impunité judiciaire relativement aux lois nationales contournées qui font dire à l'ONG Survie, membre fondateur d'ATTAC, que les paradis fiscaux sont en fait des paradis fiscaux et judiciaires.
Toutefois ces critères restent relatifs : la Suisse est un paradis bancaire, mais n'est en général pas considérée comme un paradis fiscal ; la Corée du Nord n'est pas un paradis fiscal, bien qu'il n'y existe aucune imposition ; le Royaume-Uni ou les États-Unis ne sont pas en général considérés comme des paradis fiscaux bien qu'en pratique ils puissent offrir les mêmes avantages aux particuliers (statut de résident non domicilié au Royaume-Uni) comme aux entreprises (sociétés non résidentes aux États-Unis) ; l'Andorre est un paradis fiscal avec des infrastructures de communication et de transport limitées du fait de sa géographie, etc.
L'histoire des paradis fiscaux est parallèle à celle de la fiscalité. Ainsi 2000 ans avant J.-C., les premiers commerçants grecs envoyaient déjà des émissaires dans certains ports afin que vendeurs et acheteurs, lors d'une transaction, se retrouvent à un point convenu pour transborder la marchandise et échapper ainsi aux taxes portuaires déjà existantes (on parlerait aujourd'hui d'opérations offshore). Mais c'est durant les années 1930 et surtout pendant les trente glorieuses que les paradis fiscaux vont prendre leur véritable essor.
Depuis le début des années 1980, le mouvement ne s'est pas apaisé. Le rapport de l'OCDE d'avril 1998 précise ainsi que « l'investissement direct étranger des pays du G7 dans un certain nombre de pays des Caraïbes et d'états insulaires d'Asie généralement considérés comme des pays à fiscalité peu élevée, a plus que quintuplé entre 1985 et 1994 pour s'établir à quelques 200 milliards de dollars, ce qui représente un accroissement bien supérieur à la croissance de l'encours actuel de l'investissement direct étranger ».
Au premier trimestre 2004, le ministère du commerce chinois s'inquiétait que les îles Vierges, les îles Caïmanes et les Samoa totalisent 20 % des investissements directs étrangers en Chine. De manière globale, en 1997, selon les journalistes du journal l'Expansion, le montant des actifs gérés par 65 paradis fiscaux s'élèverait à la somme de 4497 milliards d'euros. Enfin, d'après une enquête menée par le quotidien français Libération et publiée le 8 mars 2000, l'ensemble des fonds placés dans les paradis fiscaux atteint près de 6000 milliards d'euros et évolue au taux de 12 % par an.
Les paradis fiscaux sont donc devenus un rouage incontournable des sociétés internationales dans leur stratégie fiscale.
[modifier]
Quelques paradis fiscaux
* les Bermudes dans l'assurance
* la Barbade pour constituer des Foreign Sales Corporations (qui permettent aux États-Unis de défiscaliser leurs exportations)
* les îles Vierges, les îles Caïmans ou les Bahamas pour monter des sociétés internationales non résidentes
* Guernesey ou Jersey pour la fiscalité des entreprises et les conventions de « trust »
* Monaco ou l'Andorre pour la fiscalité sur les personnes
* le Luxembourg pour les holdings
* le Liechtenstein pour les fondations et les trusts
* Hong-Kong, l'île Maurice, les Seychelles, l'île de Man, etc. pour les entreprises
* l'Irlande pour les écrivains ou artistes
* le Panama pour les sociétés anonymes
* de nombreux pays d'Europe de l'Est (Estonie, Lituanie, Lettonie, Russie, Slovaquie, Serbie-et-Monténégro, Ukraine...) ont adopté un impôt sur le revenu à un taux unique (par exemple 13% en Russie)
* la Polynésie française (absence d'impôt sur le revenu ou sur la fortune, TVA modérée)
* plusieurs états des États-Unis n'ont pas d'impôt sur le revenu : Alaska, Floride, Nevada, Dakota du Sud, Texas, Washington et Wyoming. Deux autres, New Hampshire et Tennessee, limitent l'impôt sur le revenu aux dividendes et intérêts.
* Nauru considéré comme un pays « non coopératif » par l'OCDE
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Les enjeux représentés par les paradis fiscaux
Les paradis fiscaux sont souvent confondus avec les paradis financiers. Sur la question du blanchiment d'argent, ces pays coopèrent : beaucoup ont adopté des normes en la matière plus strictes que les pays régulés. Ces centres sont en fait massivement intégrés au système financier international, comme l'ont montré les scandales financiers Enron ou Parmalat.
Certains paradis fiscaux, au nom du secret bancaire, ne coopérent que peu aux enquêtes des juges étrangers. Ceci peut favoriser l'opacité des circuits financiers utilisés par les sociétés qui y sont implantées, par des terroristes ou des mafieux de tous les pays du monde, par des entrepreneurs ou des hommes politiques corrompus, etc. Ce constat conduit certains à penser que les paradis fiscaux peuvent amplifier les crises financières dans le monde (on estime qu'en 2000, plus de 50 % des flux financiers internationaux transitent par des paradis fiscaux).
Par les conditions favorables qu'il offre, un paradis fiscal attire les entreprises pour qu'elles y installent leur siège social. Ces entreprises réduisent ainsi le montant de leurs impôts sur les bénéfices par rapport à leur pays d'origine, échappant de cette manière à une fiscalité qu'elles jugent excessive.
Des critiques diverses se sont fait jour concernant la tolérance en matière fiscale, estimant que les impôts sur les bénéfices et les transactions financières devraient s'appliquer à toutes les entreprises sans exception et que les populations ne peuvent que gagner à avoir des impôts plus justes et plus de transparence sur les flux financiers. C'est ainsi que chaque instance internationale (FMI, OCDE, G apparaît centrée sur un enjeu partiel (fiscal, blanchiment ou stabilité financière), n'abordant que sous un seul angle la pratique fiscale et/ou réglementaire et/ou sociale, sans fusionner leurs objectifs en une cause internationale commune.
Les partisans des paradis fiscaux soulignent que chaque pays à forte fiscalité « entretient » dans son voisinage, de façon plus ou moins hypocrite, un paradis fiscal qui lui permet d'attirer les devises et les investissements étrangers (Monaco pour la France, les îles anglo-normandes pour le Royaume-Uni, les Bahamas pour les États-Unis, etc.) ; ils estiment que les paradis fiscaux n'existent que par comparaison avec les « enfers fiscaux » ; leur développement s'étant opéré en concomitance avec une pression fiscale de plus en plus forte dans la plupart des pays développés, les paradis fiscaux ont le mérite de stimuler la concurrence fiscale entre les pays, de limiter la tendance naturelle des états à taxer toujours davantage (un résultat de cette concurrence est par exemple que l'épargne des non-résidents n'est imposée dans aucun pays européen) et de respecter le droit des individus à « organiser leurs affaires de façon telle qu'ils n'aient à acquitter que le minimum d'impôts prévu par la loi » (selon les termes du ministre des Finances canadien en février 1985, dans sa déclaration des droits du contribuable).
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apparaît centrée sur un enjeu partiel (fiscal, blanchiment ou stabilité financière), n'abordant que sous un seul angle la pratique fiscale et/ou réglementaire et/ou sociale, sans fusionner leurs objectifs en une cause internationale commune.
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